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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
SM MANCHE NUMÉRIQUE M. Antoine DELAUNAY - Président 235 rue Joseph Cugnot - Zone Delta 50000 Saint LO Tél : 02 33 77 83 60 SIRET 25500359200102 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion de documents, de courriers et des prestations associées pour Manche Numérique et ses adhérents |
Référence | 2024-CENTRALE-001 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRD12 |
Description | Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 € pour la durée de celui-ci. |
Code CPV principal | 72330000 - Services de normalisation et de classification des contenus et des données |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 2 000 000,00 € |
Options | Non |
Reconductions |
Oui L'accord-cadre est de 12 mois pouvant être reconduit 3 fois 12 mois. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
07/03/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/03/24 à 14h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus MANCHE NUMERIQUE Pôle Commande Publique 235 rue Joseph Cugnot BP Zone Delta 50000 SAINT-LO Tél : 02 33 77 83 60 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17 |
Envoi le 18/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/01/24 à 14h04 |
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