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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SM MANCHE NUMÉRIQUE
M. Antoine DELAUNAY - Président
235 rue Joseph Cugnot - Zone Delta
50000 Saint LO
Tél : 02 33 77 83 60
SIRET 25500359200102
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion de documents, de courriers et des prestations associées pour Manche Numérique et ses adhérents
Référence 2024-CENTRALE-001
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRD12
Description Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 € pour la durée de celui-ci.
Code CPV principal 72330000 - Services de normalisation et de classification des contenus et des données
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 000 000,00 €
Options Non
Reconductions Oui
L'accord-cadre est de 12 mois pouvant être reconduit 3 fois 12 mois.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)


  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 07/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/03/24 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
MANCHE NUMERIQUE
Pôle Commande Publique
235 rue Joseph Cugnot
BP Zone Delta 50000 SAINT-LO
Tél : 02 33 77 83 60
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
  Envoi le 18/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/01/24 à 14h04

 

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