| Objet |
Fourniture d'outillages
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| Référence |
DACP-23-03 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRD12 |
| Description |
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison d'outillages pour les besoins des services de l'agglomération du Cotentin. Les produits proposés sont de gamme professionnelle.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents mono attributaire. |
| Code CPV principal |
44510000 - Outils |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
outillages spécialisés fontainerie
Description : Fourniture et livraison d'outillages et de matériels spécifiques aux métiers de la fontainerie.
Durée à compter du 05/06/24
et jusqu'au 31/05/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre indiquée dans l'avis est une date prévisionnelle.
Les marchés publics courent à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2025.
Chaque marché pourra être reconduit, le 1er avril de chaque année, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Montant minimum de commandes annuel : 1 000,00 € HT
Montant maximum de commandes annuel : 100 000,00 € HT
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60 000
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44511000
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| N° 2 |
outillages spécialisés espaces verts
Description : Fourniture et livraison d'outillages et matériels pour les métiers des espaces verts : par exemple, débroussailleuse, tronçonneuse, taille-haies, souffleur, tondeuse, aspirateur de feuilles, motobineuse, bèches, râteaux, pelles, fourches, pioches, binettes, griffes,
grattoirs, cisailles, sécateurs, etc.
Durée à compter du 05/06/24
et jusqu'au 31/05/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre indiquée dans l'avis est une date prévisionnelle.
Les marchés publics courent à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2025.
Chaque marché pourra être reconduit, le 1er avril de chaque année, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Montant minimum de commandes annuel : 1 000,00 € HT
Montant maximum de commandes annuel : 100 000,00 € HT
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20 000
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16160000
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| N° 3 |
outillages spécialisés bâtiments
Description : Fourniture et livraison d'outillages pour les métiers du bâtiment, par exemple : ponceuse, perceuse, perforateur, compresseur, nettoyeur haute pression, décapeur, scie, défonceuse, aspirateur industriel ...
Durée à compter du 05/06/24
et jusqu'au 31/05/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre indiquée dans l'avis est une date prévisionnelle.
Les marchés publics courent à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2025.
Chaque marché pourra être reconduit, le 1er avril de chaque année, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Montant minimum de commandes annuel : 5 000,00 € HT
Montant maximum de commandes annuel : 400 000,00 € HT
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100 000
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44511000
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| N° 4 |
outillages spécialisés travaux publics
Description : Fourniture et livraison d'outillages et matériels spécifiques aux métiers des travaux publics, par exemple : pompe à eau thermique, groupe électrogène, plaque vibrante, scie à sol, découpeuse de béton...
Durée à compter du 05/06/24
et jusqu'au 31/05/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre indiquée dans l'avis est une date prévisionnelle.
Les marchés publics courent à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2025.
Chaque marché pourra être reconduit, le 1er avril de chaque année, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Montant minimum de commandes annuel : 1 000,00 € HT
Montant maximum de commandes annuel : 100 000,00 € HT
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30 000
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42652000
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| N° 5 |
matériels de levage et de manutention
Description : Fourniture et livraison de matériels de levage et de manutention, par exemple : échelles, diables, escabeau alu, brouette, etc.
Durée à compter du 05/06/24
et jusqu'au 31/05/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre indiquée dans l'avis est une date prévisionnelle.
Les marchés publics courent à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2025.
Chaque marché pourra être reconduit, le 1er avril de chaque année, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Montant minimum de commandes annuel : 1 000,00 € HT
Montant maximum de commandes annuel : 100 000,00 € HT
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20 000
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42410000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Lot n° 1 : outillages spécialisés fontainerie
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Lot n° 2 : outillages spécialisés espaces verts
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Lot n° 3 : outillages spécialisés bâtiments
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Lot n° 4 : outillages spécialisés travaux publics
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Lot n° 5 : matériels de levage et de manutention
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
25 % : Qualité technique
25 % : Performance environnementale de l'offre
50 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
11/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/03/24 à 14h00
Lieu : Cherbourg en Cotentin
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
L'avis d'appel public à la concurrence pour le renouvellement des marchés à conclure sera publié dans le courant du second semestre 2027.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Envoi le 22/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
22/01/24 à 14h43
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