FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

Assistance Fournisseurs

Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS DE PUBLICITE

COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN
M. Benoit Arrivé - Maire
10 place Napoléon
BP 808 - 50108 Cherbourg en Cotentin
Tél : 02 50 70 11 30
SIRET 20005684400018
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de végétaux
Référence DNPP2403AO2
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRD12
Lieu principal de livraison 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
Description Accord-cadre avec marchés subséquents
Code CPV principal 03450000 - Produits de pépinière
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 620 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Arbres
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
50 000 03452000
N° 2 Arbustes
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 30 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
30 000 03451300
N° 3 arbres fruitiers
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 10 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
10 000 03452000
N° 4 vivaces, fougères, graminées
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
20 000 03441000
N° 5 jeunes plants de vivaces et d'arbustes
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
20 000 03451300
N° 6 Bulbes
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 10 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
10 000 03121100
N° 7 Jeunes plants, arbres et arbustes bocagers espèce locale
Description : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 15 000 € HT
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées dans le C.C.A.P. ; la durée totale du marché ne pouvant pas excéder quatre ans.
15 000 03452000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Arbres

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.

Lot n° 2 : Arbustes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.

Lot n° 3 : arbres fruitiers

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.

Lot n° 4 : vivaces, fougères, graminées

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.

Lot n° 5 : jeunes plants de vivaces et d'arbustes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.

Lot n° 6 : Bulbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.

Lot n° 7 : Jeunes plants, arbres et arbustes bocagers espèce locale

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Présentation générale de l'entreprise.


  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 13/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/05/24 à 12h05
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Financement sur les budgets de la commune de Cherbourg-en-Cotentin
Une avance est accordée selon les modalités définies au CCAP.
Délais de paiement fixés à 30 jours dans les conditions définies au CCAP.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
greffe.ta-caen@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 NANTES Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
  Envoi le 11/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/04/24 à 18h11

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS